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A-5.1, r. 3 - Code de déontologie des acupuncteurs

Article 1
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Texte complet
1. Le présent code impose à l’acupuncteur, en application de l’article 87 du Code des professions (chapitre C-26), des devoirs d’ordre général et particulier dont il doit s’acquitter.
D. 502-2004, a. 1.
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